Etablissement exonéré de TVA en application de l'article 293B du Code Général des Impôts
Propriété intellectuelle
Le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, des graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société CT KNOWLEDGE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres organismes partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments sont strictement interdites sans l’accord exprès de la société CT KNOWLEDGE.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnable par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du/des contrefacteur(s).
Les propriétaires des contenus copiés, pour lesquels la société CT KNOWLEDGE a obtenu un droit d'utilisation, peuvent également intenter une action en justice à l'encontre du/des contrefacteur(s).
La société CT KNOWLEDGE est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle relatif à la gestion des droits.
Les illustrations sont issues de bases personnelles appartenant à la société CT KNOWLEDGE ou des sources libres de droits type Pixabay.